NOTIONS JURIDIQUES
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)
Responsable du traitement : Kimberley Guth.
Données collectées : nom, prénom, adresse, email, téléphone, historique de commandes et messages.
Finalités : traitement des commandes, livraison, facturation et communication.
Base légale : exécution du contrat, consentement et obligations légales.
Durée de conservation : 5 ans maximum, sauf obligation légale supérieure.
Droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité à contact@atelierdugrandmanitou.fr.
Sécurité : mesures raisonnables mises en oeuvre pour protéger les données.
Cookies : utilisés à des fins statistiques et fonctionnelles, peuvent être refusés via le navigateur.
MENTIONS LÉGALES
L’Atelier du Grand Manitou – Auto-entreprise immatriculée sous le SIRET 992 055 038 00010
Numéro TI : 417 443 530 977
Adresse : 6 rue de Pontpierre, 57380 Faulquemont, France
Email : contact@atelierdugrandmanitou.fr
Responsable de la publication : Kimberley Guth
Hébergeur : Odoo S.A., Chaussée de Namur 40, B-1367 Grand-Rosière, Belgique
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES (CGV)
Les présentes conditions régissent les ventes conclues entre L’Atelier du Grand Manitou et ses clients.
Produits : objets imprimés 3D du catalogue, créations sur mesure et impressions de fichiers STL fournis par le client.
Prix : indiqués en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI).
Paiement : carte ou PayPal pour le catalogue, virement ou devis pour le sur-mesure.
Livraison : via transporteur, délai moyen de fabrication 3 à 10 jours ouvrés.
Droit de rétractation : non applicable aux produits personnalisés, 14 jours pour les produits standards.
Garantie : en cas de défaut, signalement sous 48h après réception avec photos.
Propriété intellectuelle : créations et modèles sous licences commerciales acquises légalement, reproduction interdite.
Fichiers STL : le client est seul responsable des droits liés aux fichiers fournis pour impression.
Modification : les CGV peuvent être modifiées à tout moment, la version applicable est celle du jour de la commande.
Droit applicable : droit français, tribunal du siège de L’Atelier du Grand Manitou compétent.