NOTIONS JURIDIQUES
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)
Responsable du traitement : Kimberley Guth.
Données collectées : nom, prénom, adresse, email, téléphone, historique de commandes et messages.
Finalités : traitement des commandes, livraison, facturation et communication.
Base légale : exécution du contrat, consentement et obligations légales.
Durée de conservation : 5 ans maximum, sauf obligation légale supérieure.
Droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité à contact@atelierdugrandmanitou.fr.
Sécurité : mesures raisonnables mises en oeuvre pour protéger les données.
Cookies : utilisés à des fins statistiques et fonctionnelles, peuvent être refusés via le navigateur.
MENTIONS LÉGALES
L’Atelier du Grand Manitou – Auto-entreprise immatriculée sous le SIRET 992 055 038 00010
Numéro TI : 417 443 530 977
Adresse : 6 rue de Pontpierre, 57380 Faulquemont, France
Email : contact@atelierdugrandmanitou.fr
Responsable de la publication : Kimberley Guth
Hébergeur : Odoo S.A., Chaussée de Namur 40, B-1367 Grand-Rosière, Belgique
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES (CGV)
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de l’Atelier
du Grand Manitou dans le cadre de la vente de produits décoratifs imprimés en 3D, de produits
personnalisés et de prestations associées. Toute commande implique l’acceptation pleine et
entière des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Les produits proposés à la vente comprennent : - les produits standards du catalogue - les produits
personnalisés ou modifiés à la demande du client - l’impression de fichiers STL fournis par le client
- les projets entièrement personnalisés réalisés à la demande Les visuels présentés dans le
catalogue sont fournis à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences.
Article 3 — Commandes
Toute commande est obligatoirement validée par un devis. Le client peut effectuer sa demande par
tout moyen de communication (email, SMS, réseaux sociaux, messagerie, etc.). Après vérification
de la faisabilité du projet, l’Atelier transmet un devis. La commande est considérée comme validée
uniquement après : - acceptation du devis par le client - réception du paiement correspondant.
Article 4 — Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC. L’Atelier du Grand Manitou est exploité sous le régime de la
microentreprise. Les frais de livraison ou prestations spécifiques peuvent être ajoutés au prix des
produits.
Article 5 — Remise fidélité professionnelle
Les clients professionnels peuvent bénéficier d’un système de remise fidélité basé sur le chiffre
d’affaires cumulé sur douze (12) mois glissants. Paliers : 300 € : 5 % 700 € : 10 % 1000 € : 15 % La
remise s’applique aux commandes futures après franchissement du palier. La remise est réservée
aux clients professionnels et concerne uniquement les produits du catalogue. La remise peut être
appliquée jusqu’à un maximum de 2000 € par commande.
Article 6 — Offre de marché
L’Atelier peut proposer à certains clients professionnels une offre commerciale appelée « offre de
marché ». Cette offre permet une remise de 10 % sur un maximum de trois références produits
définies avec le client. Conditions : - commande minimale de 150 € - remise applicable uniquement
aux références définies - non cumulable avec la remise fidélité professionnelle.
Article 7 — Tarif associatif
Un tarif préférentiel peut être accordé à certaines associations. Ce tarif est défini au cas par cas
dans le cadre d’un partenariat ou d’un accord commercial. Le tarif associatif n’est pas cumulable
avec les autres remises et ne s’applique pas aux prestations de personnalisation.
Article 8 — Personnalisation
Les prestations de personnalisation comprennent notamment : - marquage - adaptation de produit -
création spécifique - impression de fichiers STL fournis par le client Les prestations de
personnalisation ne bénéficient d’aucune remise commerciale. Les remises fidélité, offres de
marché et tarifs associatifs ne s’appliquent qu’aux produits standards du catalogue.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de l’Atelier
du Grand Manitou dans le cadre de la vente de produits décoratifs imprimés en 3D, de produits
personnalisés et de prestations associées. Toute commande implique l’acceptation pleine et
entière des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Les produits proposés à la vente comprennent : - les produits standards du catalogue - les produits
personnalisés ou modifiés à la demande du client - l’impression de fichiers STL fournis par le client
- les projets entièrement personnalisés réalisés à la demande Les visuels présentés dans le
catalogue sont fournis à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences.
Article 3 — Commandes
Toute commande est obligatoirement validée par un devis. Le client peut effectuer sa demande par
tout moyen de communication (email, SMS, réseaux sociaux, messagerie, etc.). Après vérification
de la faisabilité du projet, l’Atelier transmet un devis. La commande est considérée comme validée
uniquement après : - acceptation du devis par le client - réception du paiement correspondant.
Article 4 — Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC. L’Atelier du Grand Manitou est exploité sous le régime de la
microentreprise. Les frais de livraison ou prestations spécifiques peuvent être ajoutés au prix des
produits.
Article 5 — Remise fidélité professionnelle
Les clients professionnels peuvent bénéficier d’un système de remise fidélité basé sur le chiffre
d’affaires cumulé sur douze (12) mois glissants. Paliers : 300 € : 5 % 700 € : 10 % 1000 € : 15 % La
remise s’applique aux commandes futures après franchissement du palier. La remise est réservée
aux clients professionnels et concerne uniquement les produits du catalogue. La remise peut être
appliquée jusqu’à un maximum de 2000 € par commande.
Article 6 — Offre de marché
L’Atelier peut proposer à certains clients professionnels une offre commerciale appelée « offre de
marché ». Cette offre permet une remise de 10 % sur un maximum de trois références produits
définies avec le client. Conditions : - commande minimale de 150 € - remise applicable uniquement
aux références définies - non cumulable avec la remise fidélité professionnelle.
Article 7 — Tarif associatif
Un tarif préférentiel peut être accordé à certaines associations. Ce tarif est défini au cas par cas
dans le cadre d’un partenariat ou d’un accord commercial. Le tarif associatif n’est pas cumulable
avec les autres remises et ne s’applique pas aux prestations de personnalisation.
Article 8 — Personnalisation
Les prestations de personnalisation comprennent notamment : - marquage - adaptation de produit -
création spécifique - impression de fichiers STL fournis par le client Les prestations de
personnalisation ne bénéficient d’aucune remise commerciale. Les remises fidélité, offres de
marché et tarifs associatifs ne s’appliquent qu’aux produits standards du catalogue.